COMITE D'ANIMATION DE SAINT JEAN LA POTERIE Active Saint-Jean-la-Poterie Comités des fêtes W563001337 Créée en 1996 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-la-Poterie (56350) Identifiants RNAW563001337 HIST.0563336946 Historique Créée le 18/03/1996, dernière déclaration le 07/07/2010 4 évènements 18/03/1996 Création 10/04/1996 Publication au Journal Officiel 07/07/2010 Dernière déclaration 18/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.