ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-BRIEUC-DE-MAURON

Active Saint-Brieuc-de-Mauron 2007-08-06
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique; permettre l'éducation cynégétique de ses membres; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Brieuc-de-Mauron (56430)

Associations de Saint-Brieuc-de-Mauron

Siège INSEE

BOURG, 56430 SAINT-BRIEUC-DE-MAURON

Contact

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Identifiants

RNA
W563001204
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811610567
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0563341480
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 562S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr