ASSOCIATION DE PECHE DE L'ETANG DE LA GUETTE - SAINT-NICOLAS-DU-TERTRE Active Saint-Nicolas-du-Tertre Pêche W563000592 Créée en 2002 gestion de l'étang communal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Nicolas-du-Tertre (56910) Identifiants RNAW563000592 HIST.0563339426 Historique Créée le 25/04/2002, dernière déclaration le 03/03/2009 4 évènements 25/04/2002 Création 11/05/2002 Publication au Journal Officiel 03/03/2009 Dernière déclaration 17/03/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.