L'ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ÉCOLE SAINT JEAN BAPTISTE Active Sulniac Parents d'élèves W563000298 Créée en 1987 A Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Sulniac (56250) Identifiants RNAW563000298 HIST.0563300458 Historique Créée le 17/02/1987, dernière déclaration le 27/11/2025 4 évènements 17/02/1987 Création 11/03/1987 Publication au Journal Officiel 27/11/2025 Dernière déclaration 09/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/11/2025 / Modification 27/11/2025 Modification Titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE SAINT JEAN BAPTISTE DU GORVELLO devient L'ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ÉCOLE SAINT JEAN BAPTISTE Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.