ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE MATERNELLE SAINT PATERN Active Vannes Parents d'élèves W563000193 Créée en 1966 A Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vannes (56000) Identifiants RNAW563000193 HIST.0563300448 Historique Créée le 22/04/1966, dernière déclaration le 12/12/2024 4 évènements 22/04/1966 Création 10/05/1966 Publication au Journal Officiel 12/12/2024 Dernière déclaration 17/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.