M
Mission
etre preneur d'un bail emphytéotique de la chapelle Saint Julien à Baud (56150) pour une durée de vingt (20) ans tacitement reconductible par période de dix (10) ans ; organiser sa restauration et sa conservation ; favoriser l'animation cultuelle et culturelle dans le respect du lieu à l'intérieur et l'extérieur de cette chapelle
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Baud Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Baud (56150)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W562007152
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 562S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr