ASSOCIATION DES ROHA

Active Val d'Oust 2005-02-11
M

Mission

la protection des riverains de la carrière des roha à quily morbihan, le respect du cahier des charges existant par les exploitants de la carrière, la préservation du site et son aménagement en cas de cessation d'activité dans le respect de l'environnement, l'exigence d'une transparence de l'information, vis à vis de la population par les exploitants et le propriétaire de la carrière.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Val d'Oust (56460)

Associations de Val d'Oust

Contact

#

Identifiants

RNA
W562006949
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0562004401
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 562S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr