M
Mission
assurer, conformement aux dispositions legislatives ou reglementaires, la fondation et l'entretien d'ecoles catholiques reconnues comme telles par l'autorite canonique competente, notamment la gestion de l'etablissement scolaire, ainsi que la gestion
Domaines
- éducation formation 👉 Roi Morvan Communauté
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Commune & Contact
Commune
Le Saint (56110)Contact
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- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W562006649
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0562000345
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Dérnière déclaration
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 562S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
éducation formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr