ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-TUGDUAL

Active Saint-Tugdual 1988-07-27
M

Mission

dans le cadre du code l'environnement, assurer une bonne organistion technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. apporter la contribution des chasseurs à la...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Tugdual (56540)

Associations de Saint-Tugdual

Siège INSEE

1 PLACE VINCENT SIVY, 56540 SAINT-TUGDUAL

Contact

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Identifiants

RNA
W562001533
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
988476735
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0562002612
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 562S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr