COMITE DE SAUVEGARDE DE LA CHAPELLE DE POMELEUC Active Lanouée Défense patrimoine W562001494 Créée en 2011 protéger et entretenir la chapelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lanouée (56120) Identifiants RNAW562001494 HIST.2737 Historique Créée le 06/06/2011, dernière déclaration le 17/06/2011 3 évènements 06/06/2011 Création 17/06/2011 Dernière déclaration 17/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.