COMITE DES FETES DE MOUSTOIR-REMUNGOL Active Moustoir-Remungol Comités des fêtes W562001359 512044629 Créée en 1965 organisation des fêtes. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Moustoir-Remungol (56500) MAIRIE, 56500 EVELLYS Identifiants RNAW562001359 SIREN512044629 HIST.0562000965 Historique Créée le 16/10/1965, dernière déclaration le 08/04/2011 5 évènements 16/10/1965 Création 22/05/2008 Enregistrement INSEE 22/05/2008 Dernier évènement INSEE 08/04/2011 Dernière déclaration 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.