ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE NOTRE-DAME DE LA CLARTE DE BAUD

Active Baud 1999-02-22
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement; assurer leur information, leur représentation; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à sonanimation; participer à la communauté éducative dans le respect des compétences de chacun des partenaires; promouvoir le caractère propre exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboration avec ses responsables et les organismes qui s'y intéressent;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Baud (56150)

Associations de Baud

Siège INSEE

1 RUE DE LA LIBERATION, 56150 BAUD

Contact

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Identifiants

RNA
W562000385
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
843759457
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0562003729
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 562S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr