COMITE DEPARTEMENTALE DU MORBIHAN DE PETANQUE Active Caudan Pétanque W561007443 Créée en 1975 la pratique des sports de petanque et jeu provencal. Contact WEBhttps://www.petanque-morbihan.fr/
Données officielles Sources / RNA Siège Caudan (56850) Identifiants RNAW561007443 HIST.0561002594 Anciennes informations Historique Créée le 05/11/1975, dernière déclaration le 29/11/2025 4 évènements 05/11/1975 Création 22/11/1975 Publication au Journal Officiel 29/11/2025 Dernière déclaration 31/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.