ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE HELENE

Active Sainte-Hélène 1998-01-27
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 de favoriser sur son territoire dans le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage l' education cynegetique de ses membres et en general d'assurer une meilleure organisation techniqu

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Hélène (56700)

Associations de Sainte-Hélène

Siège INSEE

RUE DU 11 SEPTEMBRE 1944, 56700 SAINTE-HELENE

Contact

#

Identifiants

RNA
W561006440
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
931488407
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0561007489
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 561S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr