COMITE DES FETES D'ETEL

Activité

Mission

a pour but l'animation de la commune, l'organisation de toutes manifestations, fêtes, bourses, lotos, brocantes, concours, prix, récompenses, représentations théâtrales, salons, marchés de créateurs et de producteurs, de manifestations à l'intention de tous publics, de compétitions, la promotion de toute activité Culturelle et Sportive, l'entraide aux écoles et la participation active à leurs manifestations, le prêt sous conditions de matériels, ainsi que la vente de produits dérivés: l'association exercera des activités économiques lesquels sont soumises au Code du commerce article L442-7 "Aucune association ne peut de façon habituelle, offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services si ces activités ne sont pas prévus par ses statuts"

Commune

Étel (56410)

Domaine

  • comités des fêtes

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W561006398

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0561004453

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 561S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.