COMITE DES FETES D'ETEL

Active Étel 1986-11-04
M

Mission

a pour but l'animation de la commune, l'organisation de toutes manifestations, fêtes, bourses, lotos, brocantes, concours, prix, récompenses, représentations théâtrales, salons, marchés de créateurs et de producteurs, de manifestations à l'intention de tous publics, de compétitions, la promotion de toute activité Culturelle et Sportive, l'entraide aux écoles et la participation active à leurs manifestations, le prêt sous conditions de matériels, ainsi que la vente de produits dérivés: l'association exercera des activités économiques lesquels sont soumises au Code du commerce article L442-7 "Aucune association ne peut de façon habituelle, offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services si ces activités ne sont pas prévus par ses statuts"

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Étel (56410)

Associations de Étel

Siège INSEE

MEN GLASS, 56410 ETEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W561006398
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
429495179
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0561004453
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 561S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr