ASSOCIATION DES BRULES DE FRANCE OUEST Active Quéven Services handicap W561005543 Créée en 2000 aide aux brulés Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Quéven (56530) Identifiants RNAW561005543 HIST.0561008110 Anciennes informations Historique Créée le 27/03/2000, dernière déclaration le 27/03/2000 4 évènements 27/03/2000 Création 27/03/2000 Dernière déclaration 29/04/2000 Publication au Journal Officiel 09/08/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services handicap Services handicap 018015établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationcréation Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.