CHASSE DES PROPRIETAIRES ASSOCIES DE KERMEC

Active Pluvigner 1983-10-04
M

Mission

grouper les propriétaires et les habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'amélioration de la chasse la protection et le repeuplement du gibier l'exercice de la chasse, la destruction des animaux nuisibles et la protection des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pluvigner (56330)

Associations de Pluvigner

Contact

#

Identifiants

RNA
W561001986
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0561003774
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 561S

Observation : CR2ATION

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr