O.G.E.C. SAINTE ANNE

Active Le Palais 1949-04-25
M

Mission

assurer,conformement aux dispositions legislatives ou réglementaires, la fondation et l'entretient d'écoles catholiques reconnus comme telles par l'autorité canonique compétente, notament la gestion de l'établissement scolare, ainsi que la gestion de tout ce qui , de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation e à l'enseignement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Palais (56360)

Associations de Le Palais

Siège INSEE

AVENUE JULES FERRY, 56360 LE PALAIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W561001663
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777860578
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0561000711
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 561S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr