ASSOCIATION DE CHASSE ETANG DE COET RIVAS Active Kervignac Chasse W561000400 Créée en 1999 chasse et pêche Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Kervignac (56700) Identifiants RNAW561000400 HIST.0561007893 Historique Créée le 23/06/1999, dernière déclaration le 31/07/2012 4 évènements 23/06/1999 Création 17/07/1999 Publication au Journal Officiel 31/07/2012 Dernière déclaration 04/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationcréation Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.