ACCA DE ROMAGNE SOUS LES COTES

Active Romagne-sous-les-Côtes 1992-10-28
M

Mission

favoriser sur son territoire le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles la repression du braconnage l'education cynégétique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Romagne-sous-les-Côtes (55150)

Associations de Romagne-sous-les-Côtes

Contact

#

Identifiants

RNA
W553002502
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
63/92
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr