ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

Active Rambluzin-et-Benoite-Vaux 1975-04-22
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse de favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro sylvo cynégétique l'education cynégétique de ses membres la regulation des animaux nuisibles le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que des schema departemental de gestion cynégétique

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Rambluzin-et-Benoite-Vaux (55220)

Associations de Rambluzin-et-Benoite-Vaux

Contact

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Identifiants

RNA
W553002492
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
69-75
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr