AMICALE DE PECHE

Active Montblainville 1960-08-29
M

Mission

favoriser les actions d'information et promouvoir l'education dans les domaines de la protection des milieux aquatiques de la peche et de la gestion des ressources piscicoles l'association doit pouvoir justifier en tout temps qu'elle detient effectivement des droits de peche soit qu'elle lesait acquis loués ou sous loués soit qu'ils soient mis a sa disposition les plans d'eau visés a l'article 404 du code rural doivent etre soumis a la legislation de la peche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montblainville (55270)

Associations de Montblainville

Contact

#

Identifiants

RNA
W553002372
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1839
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr