M
Mission
developpement du gibier, sa protection, la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse soit par apports des societaires soit par cessions, echanges ou locations
Domaines
- chasse 👉 Damvillers Spincourt
@
Commune & Contact
Commune
Ville-devant-Chaumont (55150)Associations de Ville-devant-Chaumont
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W553002349
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
14/2002
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 553S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr