ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE

Active Vaux-devant-Damloup 1975-03-01
M

Mission

favoriser sur son territoire le developpement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage l'education cynegetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes et en general assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vaux-devant-Damloup (55400)

Associations de Douaumont-Vaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W553002348
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
37/75
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr