ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FOAMEIX ORNEL

Active Foameix-Ornel 1974-05-30
M

Mission

favoriser sur son territoire le developpement du gibier la destruction des animaux nuisibles la repression du braconnage l education cynetique de ses membres dans le respect des proprietes et des recoltes et en general assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Foameix-Ornel (55400)

Associations de Foameix-Ornel

Contact

#

Identifiants

RNA
W553002024
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
76/74
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr