ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VELOSNES

Active Velosnes 1977-03-16
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et la répression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles, le respect des propriétés et des récoltes et un meilleur exercice de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Velosnes (55600)

Associations de Velosnes

Contact

#

Identifiants

RNA
W553001330
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
197753/77
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr