ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DE LA MEUSE

Active Verdun 1971-10-17
M

Mission

étudier, développer, promouvoir la gratuité, la qualité et la sécurité des transports éducatifs, faciliter l'accès aux établissements scolaire et à toutes les formes d'éducation pour favoriser la démocratisation et le rayonnement de l'enseignement public. Fédérer et raprésenter sur le plan départemental les organisateurs de transports et les organismes ayant pour objet l'étude, l'amélioration, ou la mise en oeuvre des transports éducatifs, culturels ou sociaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Verdun (55104)

Associations de Verdun

Contact

#

Identifiants

RNA
W553001113
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
118/71
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr