M
Mission
elle a pour but dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964 susvisée, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, lrépression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres dana le respect des propriétés et des récoltes et en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Domaines
- chasse 👉 Territoire de Fresnes-en-Woëvre
@
Commune & Contact
Commune
Les Éparges (55160)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W553001105
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
19/79
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 553S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr