M
Mission
obtenir soit de l'état, du département, de la commune, de la fédération départementale, des particuliers, l'affermage du droit de la chasse tant en plaine qu'en forêt et sur l'eau. Favoriser la protection du gibier par la création de réserve de chasse, réglementer l'exercice du droit de la chasse, réprimer le braconnage, détruire les animaux nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Damvillers Spincourt
@
Commune & Contact
Commune
Dombras (55150)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W553000510
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
121/65
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 553S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr