ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AINCREVILLE

Active Aincreville 1975-01-25
M

Mission

Favoriser sur son territoire le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et, dans le respect des propriétés et des réciltes, assurer une bonne organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aincreville (55110)

Associations de Aincreville

Contact

#

Identifiants

RNA
W553000341
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
5/75
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 553S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr