Mission
Assurer en coopération avec les familles qui en sont membres, l'éducation, l'orientation et l'enseignement professionnels, l'apprentissage ou la formation familiale ménagère agricole ou rurale des jeunes gens et jeunes filles en application notamment des dispositions prévues au titre premier du livre du premier code du travail et la loi du 18 janvier 1929 relative à l'apprentissage agricole modifiée et complétée par l'ordonnance du 24 octobre 1945 spécialement par la création, la gestion,
Domaines
- apprentissage 👉 Damvillers Spincourt
Commune & Contact
Commune
Damvillers (55150)Siège INSEE
55150 DAMVILLERSContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
?
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 553S
Activité
apprentissage
NAF : Autres enseignements
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr