M
Mission
mis en commun de l'exercice du droit de chasse par les sociétaires sur les terrains de toute nature et notamment les terres chènevières friches vignes et boqueteaux sis ban de villeroy appartenant à ses membres ou à d'autres propriétaires mais sur lesquels ils peuvent par suite de promesses verbales ou autres et pourront éventuellement avoir le droit de chasse
Domaines
- chasse 👉 Commercy - Void - Vaucouleurs
@
Commune & Contact
Commune
Villeroy-sur-Méholle (55190)Associations de Villeroy-sur-Méholle
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W552001566
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
497
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 552S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr