ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COMMERCY

Active Commercy 1975-04-10
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse de favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique l'éducation cygénétique de ses membres la régulation des animaux nuisibles le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cygénétique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Commercy (55200)

Associations de Commercy

Contact

#

Identifiants

RNA
W552001514
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1056
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr