ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RIGNY SAINT MARTIN

Active Rigny-Saint-Martin 1974-08-03
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et la destruction des animaux nuisibles la répression du braconnage l'éducation cynégétique de ses membres dans le respect des propriétés et des récoltes en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rigny-Saint-Martin (55140)

Associations de Rigny-Saint-Martin

Contact

#

Identifiants

RNA
W552001029
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1015
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr