SOCIETE DE CHASSE LE CHEVRILLARD

Active Dompcevrin 1991-03-09
M

Mission

mettre en commun les droits de chasse des forêts communales de Bislée, Chauvoncourt, Koeur la Grande et Koeur la Petite

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dompcevrin (55300)

Associations de Dompcevrin

Contact

#

Identifiants

RNA
W552000590
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1665
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr