AEP - OGEC DE L'ÉCOLE NOTRE DAME

Active Saint-Mihiel 1951-10-11
M

Mission

Recruter le personnel qui n'est pas sous contrat, assurer sa rémunération et toutes charges à son égard incombant à un employeur; régler toute question d'ordre social ou professionnel non solutionnée par le statut du personnel sous contrat; régler avec l'Etat et toutes administrations toutes questions relatives à la conclusion des contrats et au fonctionnement des établissements d'enseignement aux adaptations rendues nécessaires par des modifications de la législation, de la réglementation o

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Mihiel (55300)

Associations de Saint-Mihiel

Contact

#

Identifiants

RNA
W552000210
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
569
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr