SOCIETE DE CHASSE DE LA BARBOURE

Active Bovée-sur-Barboure 1937-09-08
M

Mission

un droit de chasse pour les membres de la présente association sur les terrains de toutes natures et notamment en nature de terre, pré, chenvière, friche, vignes et boqueteau de Bovée sur Barboure appartenant aux dits membres ou/et à d'autres propriétaires, mais sur lesquels ils peuvent par suite de promesses verbales ou autres avoir le droit de chasse, soit par location, soit par autorisation écrite ou verbale durant le cour de la présente association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bovée-sur-Barboure (55190)

Associations de Bovée-sur-Barboure

Contact

#

Identifiants

RNA
W552000188
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
393
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 552S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr