SECTION DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (ACVG)

Active Bar-le-Duc 2014-11-13
M

Mission

assurer les intérêts matériels, moraux et administratifs de ses membres y compris en justice ; cultiver et transmettre des valeurs fondées sur la mémoire, le patriotisme et la solidarité ; veiller à l'imprescriptibilité du droit à réparation ; elle observe dans ses activités une stricte neutralité en matière politique, philosophique et religieuse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bar-le-Duc (55000)

Associations de Bar-le-Duc

Siège INSEE

MAIRIE, 55000 LONGEVILLE-EN-BARROIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W551001696
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
412633505
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 551P

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr