M
Mission
obtenir la modification du trace de la RN 35 dite Voie Sacrée entre Erize-la-Brûlée et Rosières-Raival au lieu-dit "revers de choisel" - lutter contre l'insécurité routière sous touets ses formes
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Pays de Revigny-sur-Ornain
@
Commune & Contact
Commune
Mognéville (55800)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W551001550
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0551002750
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 551P
Observation : importé dans le RNA
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr