APPMA 'LA TRUITE DE LA SAULX' ROBERT ESPAGNE - TREMONT SUR SAULX - LISLE EN RIGAULT Active Robert-Espagne Pêche W551001196 Créée en 1962 pêche et pisciculture Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Robert-Espagne (55000) Identifiants RNAW551001196 HIST.0551000911 Historique Créée le 31/10/1962, dernière déclaration le 04/02/2014 4 évènements 31/10/1962 Création 16/11/1962 Publication au Journal Officiel 04/02/2014 Dernière déclaration 05/02/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationimporté dans le RNA Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.