M
Mission
favorise les actions d'information et de promotion dans le domaine de la protection des milieux aquatiques et de pêche et de la gestion des ressources piscicoles, justifier des droits de pêche, les plans d'eau visés à l'article 404 du code rural doivent être soumis à la législation de la pêche
Domaines
- pêche 👉 Portes de Meuse
@
Commune & Contact
Commune
Cousances-les-Forges (55170)Associations de Cousances-les-Forges
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W551001052
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0551000367
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 551P
Observation : reprise en RNA
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr