COMITE DES FETES DE COUSANCES LES FORGES Active Cousances-les-Forges Comités des fêtes W551000305 Créée en 1995 créer des manifestations dans le but d'animer le village. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cousances-les-Forges (55170) Identifiants RNAW551000305 HIST.2452 Historique Créée le 08/12/1995, dernière déclaration le 16/06/2014 4 évènements 08/12/1995 Création 10/01/1996 Publication au Journal Officiel 16/06/2014 Dernière déclaration 16/06/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.