COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNAUX DE BAR LE DUC

Active Bar-le-Duc 1972-02-15
M

Mission

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents communaux et contribuer,par des moyens appropriés,au développement et à la création d'oeuvre sociales en faveur du personnel et établir une liaison constance avec les services sociaux des autres administrations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bar-le-Duc (55000)

Associations de Bar-le-Duc

Contact

#

Identifiants

RNA
W551000114
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0551001176
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 551P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr