COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ DE TOUL ET DU NORD TOULOIS

Active Domèvre-en-Haye 2025-07-10
M

Mission

fédérer et coordonner les professionnels de santé autour d'un projet de santé partagé, élaboré par la CPTS en lien avec tous les acteurs de la santé, du social et du médico-social du territoire du Nord Toulois

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Domèvre-en-Haye (54385)

Associations de Domèvre-en-Haye

Siège INSEE

2 RUE NATIONALE, 54385 DOMEVRE-EN-HAYE

Contact

#

Identifiants

RNA
W544004977
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
989398029
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE

Journal Officiel

A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 544S

Activité

recherche médicale

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr