ENSEMBLE VOCAL "DOMM'EN CHOEUR" Active Dommartin-lès-Toul Culture Spectacle vivant W544004829 928168087 Créée en 2023 promotion du Chant Choral Contact ANNUAIREdommartin-les-toul.com/Associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Dommartin-lès-Toul Siège Dommartin-lès-Toul (54200) 19 RUE 22E RGT T ALGERIENS, 54200 DOMMARTIN-LES-TOUL Identifiants RNAW544004829 SIREN928168087 Historique Créée le 02/03/2023, dernière déclaration le 26/02/2024 6 évènements 02/03/2023 Création 02/03/2023 Enregistrement INSEE 02/03/2023 Dernier évènement INSEE 14/03/2023 Publication au Journal Officiel 26/02/2024 Dernière déclaration 27/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Spectacle vivant Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Spectacle vivant NAF 90.01ZArts du spectacle vivant Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Dommartin-lès-Toul : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune