"TAIRE DE NOVIANT"(ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET LA QUALITÉ DE VIE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE NOVIANT AUX PRES

Activité

Mission

défendre l'environnement et la qualité de vie sur le territoire de la commune de Noviant aux Prés ; Agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine de l'environnement , de l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme ainsi que de défendre en justice ses membres ; Exercer son action sur le territoire de la commune de Noviant aux prés ; Exercer également son action à l'égard de tout fait et notamment de fait de pollution qui, bien que né en dehors de sa compétence géographique , serait de nature à porter atteinte à l'environnement de la commune précitée ;

Commune

Noviant-aux-Prés (54385)

Domaine

  • Environnement, cadre de vie

Contact

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Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W544004656

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 544S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

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