"TAIRE DE NOVIANT"(ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET LA QUALITÉ DE VIE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE NOVIANT AUX PRES

Active Noviant-aux-Prés 2019-11-14
M

Mission

défendre l'environnement et la qualité de vie sur le territoire de la commune de Noviant aux Prés ; Agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine de l'environnement , de l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme ainsi que de défendre en justice ses membres ; Exercer son action sur le territoire de la commune de Noviant aux prés ; Exercer également son action à l'égard de tout fait et notamment de fait de pollution qui, bien que né en dehors de sa compétence géographique , serait de nature à porter atteinte à l'environnement de la commune précitée ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noviant-aux-Prés (54385)

Associations de Noviant-aux-Prés

Contact

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Identifiants

RNA
W544004656
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 544S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr