ASSOCIATION DE PROTECTION DU PATRIMOINE ÉCOLOGIQUE ET CULTUREL DU SAINTOIS (APPECS)

Active Dolcourt 2019-07-25
M

Mission

protéger les environnements écologiques et culturels de la région du saintois ; suivre et s'assurer de la cohérence des projets d'aménagement foncier avec les environnements naturels et culturels sur les communes du saintois, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dolcourt (54170)

Associations de Dolcourt

Siège INSEE

21 RUE DE GRANDCHAMP, 54170 DOLCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W544004640
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853580918
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 544S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr