Mission
veiller sur toute création d'infrastructures sur le territoire Toulois et du plateau de Haye ; surveiller l'opportunité, la validité et les impacts des projets sur l'environnement, la biodiversité, le patrimoine et l'eau dans un contexte de structure karstique aquifère ; entend participer aux débats, au suivi des procédures et à la prise de décision finale ; elle a pour objectif d'être force de proposition à même d'influencer le choix des décideurs
Domaines
- Environnement, cadre de vie 👉 Terres Touloises
Commune & Contact
Commune
Villey-Saint-Étienne (54200)Associations de Villey-Saint-Étienne
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 544S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr