ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BERNECOURT Active Limey-Remenauville Chasse W544001234 Créée en 1973 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Limey-Remenauville (54470) Identifiants RNAW544001234 HIST.0544000770 Anciennes informations Historique Créée le 26/02/1973, dernière déclaration le 06/07/2026 4 évènements 26/02/1973 Création 07/03/1973 Publication au Journal Officiel 06/07/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.