M
Mission
assurer une bonne organisation de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un équilibre agro-sylvo-cynégétique de ses membres ; régulariser les animaux nuisibles ; respecter le plan de chasse et les plans de gestion ainsi que le respect du schéma départemental de gestion cynégétique.
Domaines
- chasse 👉 Pays de Colombey et du Sud Toulois
@
Commune & Contact
Commune
Bagneux (54170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W544001014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 544S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr